Marque expirée - Marque en non vigueur

produit partage
COMTELNET, SARL

Numéro de dépôt :
3661558
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
produit partage de COMTELNET

Présentation de la marque produit partage

Déposée le 1 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTELNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « produit partage »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMTELNET domicilié(e) 24 RUE ROGER POYOL - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 732 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMTELNET domicilié(e) 24 RUE ROGER POYOL - 26200 - MONTELIMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque produit partage est expirée depuis le 1 juillet 2019.

COMTELNET a également déposé les autres marques suivantes : déménagement.com , télémarketing.com , ELECTRONICARD , COURIR ENSEMBLE, PLUS VITE QUE LA MALADIE! , Le répît partagé , HANDICOM FAISONS DU HANDICAP UNE VALEUR SOCIALE , @lectronicard , SOLIDARITY CARD SC , COMME UN SEUL HOMME


COMTELNET, SARL - 24 RUE ROGER POYOL - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 428732002


COMTELNET - 24 RUE ROGER POYOL - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Émission télévisée, interview radiophonique ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services juridiques à savoir conseil dans la gestion de droit, arbitrage.